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Accueil du site > Pages Annexes > Comptes-rendus conseils municipaux

Comptes-rendus conseils municipaux

CONSEIL

Conseil Municipal 13 octobre 2017

A venir

 

Conseil Municipal 8 septembre 2017

A venir

 

Conseil Municipal 30 juin 2017

01 - Modification des statuts du syndicat des écoles
02 - Indemnités de fonction
 01 -03 - Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
04 - Contractualisation ligne de trésorerie 
05 - Contractualisation prêt avance TVA
06 - Décisions modificatives n°1 budget principal commune
07 - Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

PDF - 1.9 Mo
PV1708

Conseil Municipal extraordinaire 30 juin 2017

01 - Élections délégués sénatoriaux

PDF - 784.9 ko
PV1707

Conseil Municipal 2 juin 2017

01 - Attribution MAPA plateforme city-stade
02 - Bail à construction
03 - Ouverture ligne de trésorerie
04 - Demande de prêt avance TVA
05 - Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation d’un service de levés topographiques
06 - Convention concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité
07 - Déclaration de clôture zone A du PLU

PDF - 1.3 Mo
PV1706

Conseil Municipal 28 avril 2017

01 - Contrat Rural
02 - Emprunt pour acquisition d’un Tracteur-Tondeuse
03 - Augmentation des loyers
04 - Adhésion de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au SDESM
05 - Convention de stérilisation et d’identification des chats libres.

PDF - 1.1 Mo
PV1705

Conseil Municipal 13 avril 2017

01 - Vote d’une opération budgétaire pour le projet city-stade
02 - Avenant au contrat Cit’Isol relatif au groupement de commandes
03 - Approbation du compte de gestion 2016 budget Principal - commune
04 - Vote du compte administratif 2016 budget principal – commune
05 - Affectation du résultat 2016 budget principal – commune
06 - Vote du budget primitif 2017 – commune
07 - Vote des 3 taxes état 1259
08 - Approbation du compte de gestion 2016 budget annexe - eau
09 - Vote du compte administratif 2016 budget annexe – eau
10 - Affectation du résultat 2016 budget annexe – eau
11 - Vote du budget annexe 2017 – eau
12 - Approbation du compte de gestion 2016 budget annexe - assainissement
13 - Vote du compte administratif 2016 budget annexe – assainissement
14 - Affectation du résultat 2016 budget annexe – assainissement
15 - Vote du budget annexe 2017 – assainissement
16 - Délai de validité d’un certificat de conformité d’assainissement collectif

PDF - 1.1 Mo
PV1704

Conseil Municipal 31 mars 2017

01 - Approbation de l’attribution de compensation provisoire 2017 versée par la Communauté de Communes du Val Briard.
02 - Liquidation du Syndicat de la crèche de Rozay-en-Brie.
03 - Groupement de commandes achat électricité proposé par le SDESM.
04 - Motion de soutien au département sur la création d’un barreau de liaison A4-RN36

PDF - 1 Mo
PV1703

Conseil Municipal 24 février 2017

01 -Approbation du Plan Local d’Urbanisme
02 -Contrat de prêt auprès de l’Agence France Locale pour les travaux du Citystade
03 -Lancement du marché pour travaux du Citystade et de la
voirie d’accès
04 -Octroi de garantie à l’Agence France Locale
05 -Autorisation d’engager les dépenses d’investissement avant le vote
du BP
06 -Délibération sur les modalités de calcul des indemnités de fonction
07 -Taux de taxe d’aménagement exonération de la taxe sur les abris
de jardin
08 -Subventions aux associations

PDF - 2.1 Mo
PV1702

Conseil Municipal 27 janvier 2017

01 -Adhésion au groupement de commande « isolation » CIT’ISOL
02 -Demande de réserve parlementaire
03 -Demande de subvention AESN travaux réseaux assainissement
04 -Adhésion de la Communauté de Communes du Provinois au SYAGE
05 -Demande de subvention 4L TROPHY

PDF - 1.1 Mo
PV1701

Conseil Municipal 15 décembre 2016

01 -Décisions budgétaires modificatives
02 -Demandes de subvention DETR
03 -Programme 2017 de rénovation de l’éclairage public
04 -Groupement de commandes pour le Citystade
05 -Groupement de commandes service de levées topographiques
06 -Contrôle de conformité des raccordements au réseau d’eaux usées par SUEZ
07 -Conseiller Communautaire suppléant

PDF - 1.2 Mo
PV1609

Conseil Municipal 18 novembre 2016

01 -Avenant Contrat Nantaise / Suez
 0202 -Tarifs EAU & ASSAINISSEMENT 2017
03 -Motion relative au périmètre de la future intercommunalité
04 -Modification périmètre de la régie de recettes
05 -Adhésion au groupement de commandes CIT’ISOL (Isolation Thermique)
06 -Adhésion de Moret sur Loing et Orvanne au SDESM

PDF - 1 Mo
PV1608

Conseil Municipal 16 septembre 2016

01 -Décision Modificative Budget Principal
02 -Décision Modificative Budget EAU
03 -Décision Modificative Budget ASSAINISSEMENT
04 -Convention avec le SDESM

PDF - 1006.3 ko
PV1607

Conseil Municipal 8 juillet 2016

01 -Approbation du projet de PLU
02 -Décisions Modificatives / BP Commune
03 -Augmentation des loyers communaux
04 -Mise à disposition de la salle des fêtes aux associations
05 -Prolongation – Contrat agent administratif
06 -Solidarité communes sinistrées

PDF - 1.1 Mo
PV1606

Conseil Municipal 24 juin 2016

01 - Demande de subvention dans le cadre du contrat F E R
02 - Demande de réserve parlementaire
03 - Modification pour la subvention DETR 2016
04 - Modification mineure du contrat triennal de voirie

PDF - 1.1 Mo
PV1605

Conseil Municipal 27 mai 2016

01 - Délibération complémentaire concernant le Plan Local d’Urbanisme
02 - Délibération sur l’arrêté du Préfet concernant le projet de fusion des communautés de communes « BRIE BOISEE » « VAL BREON » « SOURCES DE L’YERRES » et extension du périmètre du nouveau groupement à la commune de COURTOMER
03 - Transfert de la compétence de distribution publique du gaz au SDESM
04 - Remplacement postes délégués vacants / SIVU de l’aire d’accueil des gens du voyage (YERRES-BREON)
05 - Désignation d’un correspondant élus ‘CNAS’
06 - Remplacement postes délégués vacants / Désignation d’un correspondant « SECURITE ROUTIERE
07 - Parpicipation pour la proctection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
08 - Tirage au soirt des jurés d’assises
09 - Modification des horaires d’accueil au public des mairies

PDF - 783.6 ko
PV1604

Conseil Municipal 15 avril 2016

01- Programme de rénovation éclairage 2016
02 - Contrat de maintenance éclairage 2016
03 - Comptes de Gestion 2015 : Commune, Eau, Assainissement
04 - Comptes administratifs 2015 : Commune, Eau, Assainissement
05 - Affectation des résultats : Commune, Eau, Assainissement
06 - Vote des 4 Taxes
07 - Amortissements 2016
08 - Vote des Budgets Primitifs : Commune, Eau, Assainissement

PDF - 723.3 ko
PV1603

Conseil Municipal 11 mars 2016

01- Élection des suppléants au SDESM et au SIETOM
02- Subventions aux associations
03- Adhésion à l’organisme de financement AGENCE France LOCALE
04- Demande de subvention F E R.
05- Participation travaux route de Courtomer
06- Prix des concessions et des cases de Columbarium
07- Modification de taux de taxe d’aménagement

PDF - 1.1 Mo
PV1602

Conseil Municipal 29 janvier 2016

01 - Contrat Triennal de Voirie
02 - Autorisation ouverture nouveaux crédits en l’attente du vote du Budget Primitif
03 - Demandes de Subvention
04 - Remplacement de l’agent d’accueil
05 - Convention GRDF

PDF - 941.8 ko
PV1601

 



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